Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETABLISSEMENTS PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE SAINT-AFRIQUE LA CAZOTTE ICI, LA TERRE EST RICHE D'ENSEIGNEMENT
ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE

Numéro de dépôt :
97675632
Date de dépôt :
23/04/1997
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
23/04/2007

Présentation de la marque ETABLISSEMENTS PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE SAINT-AFRIQUE LA CAZOTTE ICI, LA TERRE EST RICHE D'ENSEIGNEMENT

Déposée le 23 avril 1997 par ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « ETABLISSEMENTS PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE SAINT-AFRIQUE LA CAZOTTE ICI, LA TERRE EST RICHE D'ENSEIGNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE, domicilié(e) "La Cazotte" Route de Bournac, 12400 SAINT AFFRIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPLEA LA CAZOTTE M. PECQUEUX - France.

La marque ETABLISSEMENTS PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE SAINT-AFRIQUE LA CAZOTTE ICI, LA TERRE EST RICHE D'ENSEIGNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675632.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETABLISSEMENTS PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE SAINT-AFRIQUE LA CAZOTTE ICI, LA TERRE EST RICHE D'ENSEIGNEMENT est expirée depuis le 23 avril 2007.

ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Chateau MARTIGNAC , LA BELLE DU MARQUIS , LA FERME DE L'ABBE ROZIER , AGRI C@P CONDUITE , #Envie d'R VOS PROJETS EN CAMPAGNE , L'ESCREBOISE , LE VESONTIO , SAVEURS DU BOCAGE


ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE - "La Cazotte" Route de Bournac, 12400 SAINT AFFRIQUE - France


EPLEA LA CAZOTTE M. PECQUEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

- Education - Formation Divertissement ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES - Services Vétérinaires et d'Agriculture

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.